Nouvelle ambition pour l'aménagement du territoire (Une)

Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)

Documentation française (La) - 7/10/2009

Dans un double objectif de compétitivité et d'attractivité, ce rapport de la DIACT préconise de refonder la politique nationale d'aménagement du territoire à la lumière d'un contexte socioéconomique en transformation (mondialisation, intégration européenne, augmentation des mobilités et vieillissement, évolutions de la ruralité, défis environnementaux, etc.) et de trois enjeux déterminants pour l'avenir (le dynamisme territorial et la croissance globale, la cohésion territoriale et enfin l'adoption de comportements énergétiques et environnementaux vertueux).
Ce rapport prend le parti de dépasser l'opposition classique entre cohésion et compétitivité en affirmant que sans dynamisme des territoires de croissance et notamment des métropoles, il ne saurait y avoir d'effet d'entraînement et donc de solidarité entre les territoires. Le rapport choisit également de prendre en compte tous les territoires à toutes les échelles pour une approche intégrée de la politique nationale d'aménagement du territoire. Pour ce faire, trois leviers d'action sont identifiés: la polarisation, la connexion et la coopération.
Le rapport de la DIACT propose enfin un cadre d'action rénové pour un État stratège et prospectif, lui permettant d'impulser des politiques publiques avec plus d'anticipation, de les coordonner au plan national et de se concerter avec les partenaires territoriaux.
De cette ambition renouvelée et bénéficiant d'une cartographie novatrice, résultent neuf premiers chantiers qui traduisent la volonté de la DIACT de concevoir l'aménagement du territoire comme une démarche de progrès.

307.12 NOU

Perspectives Bassin parisien : 7 engagements des Régions pour un Bassin parisien attractif, durable et solidaire

Institut d'aménagement et d'urbanisme Île-de-France

10/2009

L'objet de ce cadre de référence « Perspectives Bassin Parisien », est de fonder une dynamique ambitieuse pour le Bassin parisien, qui s'inscrive à l'échelle européenne et qui respecte l'équilibre des territoires. Il s'agit de définir une stratégie de développement équilibrée et durable des huit régions du Bassin parisien, autour de 7 principaux engagements des présidents de régions :

1. Ouvrir le Bassin parisien aux échanges maritimes internationaux.
2. Renforcer l'accessibilité au réseau LGV européen et aux plates formes aéroportuaires d'Ile de France.
3. Faciliter les déplacements au sein du Bassin parisien.
4. Impulser la construction d'un Bassin parisien par et autour des métropoles régionales.
5. Promouvoir des stratégies communes d'innovation et de développement économique.
6. Valoriser les continuités écologiques.
7. Permettre la mise en œuvre des engagements.

Chaque engagement s'accompagne de pistes d'actions concrêtes. C'est autour de la déclinaison de ces sept engagements et dans le dialogue avec tous les acteurs du Bassin parisien, que l'IAU île-de-France se propose d'accompagner techniquement les régions et de devenir, à terme, un centre de ressources du Bassin parisien.

352.344 434 PER

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Rapport d'information fait au nom au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire

Houel, Michel - Daunis, Marc

Sénat - 14/10/2009

Lancée en 2004, la politique des pôles de compétitivité vise à rapprocher sur un même territoire des entreprises, des centres de formation et des unités de recherche d'un secteur d'activité, afin de dégager des synergies et aboutir à des projets innovants.
A la suite de différents appels à projets, 71 pôles ont été labellisés. Près d'un an après le lancement de la seconde phase du dispositif par le Président de la République, la commission de l'économie a souhaité porter son attention sur ce dispositif. Un groupe de travail a été constitué en son sein en février 2009, afin de faire le point sur cette politique et formuler des propositions d'amélioration.
Au terme d'un important travail d'écoute, le bilan des pôles de compétitivité apparaît positif, avec une mobilisation de l'ensemble des acteurs, au premier rang desquels les collectivités territoriales. Le nombre de pôles n'est pas un véritable enjeu, du fait de la focalisation des moyens et des rapprochements entre pôles de secteurs différents. Le nombre important de pôles permet par ailleurs au dispositif d'avoir un réel impact en matière d'aménagement du territoire.

507.06 RAP

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Perspectives des pôles de compétitivité (Les)

 

Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)

Assemblée nationale - 23/9/2009

De l’ensemble des travaux de la mission se dégage d’abord un consensus sur le diagnostic, qui fait l’objet de la première partie du présent rapport. De nombreuses pistes de renforcement de l’efficacité des pôles sont également apparues. La seconde partie du rapport présente 15 propositions assorties de plusieurs recommandations pour améliorer la politique industrielle de la France par le canal des pôles de compétitivité pour la période 2009-2011.

507.06 PER

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SCoT Caux - Vallée de Seine

Institut national de la statistique et des études économiques de Haute-Normandie

INSEE Haute-Normandie - 8/2009

Avec 47 communes et 67 200 habitants le Caux - Vallée de Seine correspond à la plus grande des Communautés de communes de Haute-Normandie. Le développement de ce territoire a reposé durant plusieurs décennies sur une industrie fortement concentrée sur quelques établissement, dominée par les activités pétrochimiques. Cette richesse en emplois permet au Caux-Vallée de Seine de bénéficier d'une autonomie économique et d'une cohérence territoriale remarquables pour un territoire situé à la limite des zones d'influence havraise et rouennaise. Mais cette puissance industrielle se traduit également pour le Caux - Vallée de Seine par une situation de dépendance à l'égard de quelques établissements, à la fois en matière d'emploi local et de ressources fiscales. L'enjeu principal pour le Caux - Vallée de Seine est ainsi de se préparer à la transformation de son appareil productif en cherchant de nouveaux ressorts à son dynamisme économique.
352.794 425 SCO

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Seine Métropole : Paris Rouen Le Havre

Grumbach, Antoine

Archibooks - 17/7/2009

Rapport de recherche-développement, élaboré par une équipe pluridisciplinaire, en réponse à la consultation lancée par le Président de la République intitulée "Le Grand Pari de l'Agglomération Parisienne". Cette consultation répond à deux chantiers : "La Métropole de l'après-Kyoto" et "Le diagnostic prospectif de l'agglomération parisienne". Le présent ouvrage reprend le rapport de synthèse du 2e chantier du groupement Antoine Grumbach et Associés.

711.409 4436 SEI

Recueil de fiches techniques sur les dispositifs et acteurs de la politique de la ville

 

Délégation Interministérielle à la ville (DIV) - 3/2009

Destiné aux néophytes, ce recueil vise à faciliter "l'identification des dispositifs et des acteurs spécifiques" et "la compréhension de leurs objectifs et de leur fonctionnement".
A travers des thèmes dits transversaux (contrats urbains de cohésion sociale, compétences de la commune, du département, de la région...) et la reprise des cinq grands pôles d'action de la politique de la ville (l'éducation, la santé, le développement économique/emploi/insertion, la cohésion sociale, et la prévention de la délinquance), le recueil s'emploie, pour chaque pôle, à établir une fiche autour des textes importants (lois, circulaires), des objectifs des dispositifs et des bénéficiaires (quoi pour qui), des méthodes et des moyens d'action, et d'un "pour en savoir plus" avec des liens sur les sites internet concernés.

307.121 6 REC

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Pôles de compétitivité (Les)

Barthet, Marie-france - Thoin, Muriel - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)

Documentation française (La) - 2009

Rapprocher sur un même territoire des entreprises, des centres de formation et des unités de recherche pour dégager des synergies et bâtir des projets innovants, tel est l'objectif des pôles de compétitivité. Lancés en 2004, en particulier sous l'impulsion de la DATAR (devenue depuis la DIACT), ils couvrent des secteurs fort variés : énergies renouvelables, santé, informatique, aéronautique... Mais comment sont-ils organisés ? Quelles actions de coopération engagent-ils ? Quels soutiens reçoivent-ils des acteurs publics ? Autant de questions que cet ouvrage, riche d'exemples concrets souhaite éclairer alors que l'État vient d'engager, d'ici à 2011, une phase de consolidation des pôles.

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Conférences de l'Estuaire (Les)

Falaises (Editions des)

PTC - 4/2009

L'estuaire de la Seine est un des estuaires européens majeurs. C'est d'abord une des zones naturelles les plus étendues de France, c'est aussi un territoire de 450 communes et de 600.000 habitants. Six conférences ont été organisées pour comprendre le fonctionnement de ce territoire et de ses espaces naturels avec un objectif, comprendre le passé pour définir les grands projets de l'avenir.

307.120 944 2 CON