Bottin administratif 2010 (Le)

Lexis Nexis - 11/2009

Volume1 ; 66ème édition
Mise à jour au 15 septembre 2009

351.025 BOT

Développement du télétravail dans la société numérique de demain (Le)

Centre d'analyse stratégique (CAS)

Premier ministre - 11/2009

En réponse à la demande de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de la Prospective et du développement de l’économie numérique, d’une étude sur le télétravail, le Centre d’analyse stratégique a engagé depuis juillet dernier plusieurs travaux en parallèle :
 - une mission de comparaison internationale sur dix pays de l’OCDE a été réalisée par le cabinet Roland Berger, établissant le panorama du cadre juridique existant et identifiant les bonnes pratiques en matière de déploiement du télétravail ;
 - une enquête a été conduite par la DGTPE auprès des ambassades d’une vingtaine de pays de l’OCDE, à partir d’un questionnaire élaboré par le Centre d’analyse stratégique ;
 - une analyse prospective du potentiel de télétravailleurs à l’horizon des dix prochaines années a été réalisée à partir des travaux du groupe Prospective des métiers et des qualifications du Centre d’analyse stratégique.
Complétant ces éléments par des échanges avec de nombreux experts et administrations, le Centre d’analyse stratégique a synthétisé ces différents travaux sous forme d’un rapport sur l’état des lieux du télétravail en France, et a examiné, en particulier les risques d’abus, pour les salariés en congés maternité, de maladie ou pour accident du travail. Il a enfin étudié la possibilité de développer le télétravail pour ces différentes catégories de personnes.

331.25 DEV

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Guide des associations : Edition 2009-2010

Documentation française (La)

Journaux officiels (Editions des) - 7/2009

Créer une association s'accompagne de diverses formalités à connaître : faut-il ou non déclarer son association ? Comment la gérer ? Où trouver de l'argent pour la faire fonctionner ? Qui est responsable ? Faut-il s'assurer ? Quelles sont les obligations de l'association envers les personnes qui la font vivre ? L'association est-elle soumise aux impôts ?

352.439 GUI

CCAG Travaux

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Journaux officiels (Editions des) - 1/10/2009

Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux.

346.023 CAH

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CCAG Marchés publics industriels

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Journaux officiels (Editions des) - 16/10/2009

Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.

346.023 CAH

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CCAG Marchés publics de techniques de l’information et de la communication

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Journaux officiels (Editions des) - 16/10/2009

Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de lacommunication.

346.023 CAH

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CCAG Marchés publics de prestations intellectuelles

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Journaux officiels (Editions des) - 16/10/2009

Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.

346.023 CAH

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